Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Peluches Doudoune
Mme Koenig Babette

Numéro de dépôt :
4064708
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
les Peluches Doudoune de Koenig Babette

Présentation de la marque les Peluches Doudoune

Déposée le 30 janvier 2014 par madame Koenig Babette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les Peluches Doudoune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est madame Koenig Babette domicilié(e) 64 avenue Clarisse - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Koenig Babette domicilié(e) 64 avenue Clarisse - 92420 - VAUCRESSON - France.

La marque les Peluches Doudoune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Peluches Doudoune est expirée depuis le 30 janvier 2024.

Koenig Babette a également déposé les autres marques suivantes : Les Doux Dounes


Mme Koenig Babette - 64 avenue Clarisse - 92420 - VAUCRESSON - France


Mme Koenig Babette - 64 avenue Clarisse - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).